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Marques déposées par BINET Gérard
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ATRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRUS
BINET Gérard, Domaine du grand pin, no 47, 83120 SAINTE MAXIME.

Numéro de dépôt :
1253397
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1993

Présentation de la marque ATRUS

Déposée le 7 décembre 1983 par BINET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BINET Gérard, Domaine du grand pin, no 47, 83120 SAINTE MAXIME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque ATRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRUS est expirée depuis le 7 décembre 1993.

BINET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GINE , GINE BARDET , GINE , B L A A R T


BINET Gérard, Domaine du grand pin, no 47, 83120 SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tourne-broches.